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N° 16  -  26 novembre 2008

Taxe sur l'élimination des déchets en Europe : quels enseignements pour la France ?

Stratégie&études N°16 (PDF - 412K - 27/11/2008)

Le recyclage et la valorisation des déchets ménagers et assimilés présentent globalement un bilan environnemental supérieur aux modes d'élimination par incinération ou mise en décharge. Ils sont donc à favoriser.
La taxation sur la mise en décharge est l'un des moyens de réguler le flux de déchets mis en décharge. L'objectif : faire perdre l'avantage compétitif à la mise en décharge pour favoriser les autres filières.
Une analyse comparée des systèmes de taxation mis en place dans divers pays européens (Angleterre, Pays-Bas, Suède, Pologne, Catalogne) a été conduite par le Bureau d'Informations et de Prévisions Economiques (BIPE) à la demande de l'ADEME. Le cas de l'Allemagne, où aucun dispositif fiscal n'a été mis en oeuvre ce jour, a également été étudié.
Ce 16ème numéro de Stratégie et Etudes fait état des enseignements de ces comparaisons européennes et met en perspective les récentes décisions sur la fiscalité déchets prises en France suite au Grenelle de l'Environnement.


N° 15  -  17 novembre 2008

Le marché des déchets en France - Etat des lieux et perspectives

Stratégie&études N°15 (PDF - 382K - 18/11/2008)

L'ADEME publie depuis 15 ans une note de conjoncture sur les « marchés des activités liées aux déchets ». Cette étude permet à l’ADEME de replacer ses actions dans le contexte économique national et de formuler de nouvelles propositions stratégiques. Avec la tenue du Grenelle Environnement, l’année 2007 a été d’une importance particulière pour le marché des déchets en France.


N° 14  -  10 septembre 2008

Services énergétiques et contrats de performance énergétique : des outils pour la mise en oeuvre du Grenelle

Stratégie&études N°14 (PDF - 288K - 11/09/2008)

Le Grenelle de l'Environnement l'a confirmé : l'efficacité énergétique, et tout particulièrement dans le secteur du bâtiment, est une priorité de la politique française de lutte contre le changement climatique. Le projet de loi présenté par le gouvernement le 30 avril 2008 fixe des objectifs très ambitieux dont l'ampleur appelle une réflexion sur les outils à déployer pour les atteindre.
La traduction en termes législatifs et bientôt réglementaires du Grenelle de l'environnement est donc l'occasion de s'interroger sur le déploiement des "sociétés de services énergétiques", sociétés dont l'activité est de faire réaliser à leurs clients des économies d'énergie par une optimisation des installations et la réalisation d'investissements.


N° 13  -  17 juillet 2008

Maîtrise de l'énergie et développement des énergies renouvables déjà 33 milliards d'euros et 220 000 emplois en France

Stratégie&études N°13 (PDF - 433K - 18/07/2008)

Pour la première fois, l'ADEME dresse un état des lieux complet emploi et économie des principales activités liées à l'efficacité énergétique et aux énergies renouvelables en France : équipements liés à l'efficacité énergétique dans les logements existants, transports collectifs, véhicules classe A et B, équipements en vue de produire des énergies renouvelables et ventes d'énergies renouvelables.
La lettre présente les chiffres du marché 2007 et les scénarios de développement 2012 pour atteindre les objectifs du Grenelle.


N° 12  -  1 juin 2008

Le secteur de la distribution en France : des impacts environnementaux multiples et des marges de progrès bien spécifiques

Stratégie&études N°12 (PDF - 410K - 02/06/2008)

Dans le secteur tertiaire, la distribution est une cible privilégiée des politiques environnementales... En effet, de par son poids économique et le rôle de relais que celle-ci peut jouer après des consommateurs, les leviers d'action en matière de progrès environnementaux sont importants.
Ce douzième numéro de la lettre "Stratégie et études" présente les spécificités du secteur de la distribution en France, apporte un éclairage sur les impacts environnementaux qui lui sont liés et sur les marges de manoeuvre pour les réduire.


N° 11  -  2 avril 2008

Le poids des dépenses énergétiques dans le budget des ménages en France

Stratégie&études N°11 (PDF - 467K - 03/04/2008)

Ce onzième numéro de la lettre Stratégie et Etudes de l'ADEME aborde la question de la précarité énergétique des ménages, au travers notamment de l'analyse des résultats de l'enquête 2006 INSEE "budget des ménages". L'analyse des résultats de cette enquête montre que la part des dépenses d'énergie dans le budget des ménages varie de façon importante selon leur lieu de résidence et leur revenu et que ces disparités ont beaucoup augmenté sous l'effet de la croissance du prix des combustibles fossiles au cours des cinq dernières années.
Les mesures préconisées dans le Grenelle permettront de contribuer à réduire les inégalités sociales face à la hausse des prix de l'énergie.


N° 10  -  3 mars 2008

Les Certificats d'économie d'énergie : un mécanisme innovant de promotion de l'efficacité énergétique

Stratégie&études N°10 (PDF - 312K - 04/03/2008)

La loi de programmation et d'orientation de la politique énergétique du 13 juillet 2005 définit les bases et principes d'un nouveau dispositif, les Certificats d'économie d'énergie (CEE). L'Etat impose aux fournisseurs d'énergie de réaliser ou de faire réaliser des économies d'énergie chez les consommateurs. L'objectif de cet outil est de favoriser la pénétration d'actions de maîtrise de l'énergie auprès de consommateurs diffus par le biais de relais afin de démultiplier l'action des pouvoirs publics. Il est entré en application au 1er juillet 2006 pour trois ans.
Cette lettre présente les principales caractéristiques du système des CEE, dresse un bilan à mi-parcours de cette première période d'engagement et dessine les perspectives d'évolution.


N° 9  -  6 février 2008

Le réchauffement climatique : une prise de conscience grandissante du grand public

Stratégie&études N°9 (PDF - 282K - 07/02/2008)

Pour la huitième année consécutive, l'ADEME a mesuré la perception de l'effet de serre par les Français.
Depuis 2000, une enquête annuelle relative à la perception de l'effet de serre est administrée pour l'ADEME par l'institut ISL auprès d'un échantillon représentatif de la population française de plus de 15 ans. Cette lettre présente les principaux résultats de la dernière enquête réalisée en juin 2007, analysée par Daniel Boy, chercheur au Cevipof (Centre de recherches politiques de Sciences Po).